#3 đ L'assurance-vie est-elle conforme Ă notre Ă©thique musulmane ?
Dans certains cas oui, une assurance-vie peut s'avĂ©rer licite đ€ČđŒ.
Quâest-ce que Finance etik ? đ€
Assalam o aleykoum,
Bienvenue sur la newsletter Finance etikŸ dédiée à la finance islamique et aux informations sur les produits ou services licites selon la religion musulmane.
Ici on parle Ă©ducation financiĂšre et Ă©thique musulmane, donc si ces sujets tâintĂ©ressent, laisse-moi te partager de façon simplifiĂ©e et avec bienveillance ce que tout musulman doit savoir concernant lâargent et lâusage quâil doit en faire !
Je suis Malika et je partage ici Ă la communautĂ© ce que jâai pu trouver Ă travers mes recherches et mes formations en finance islamique ⊠et mes trouvailles ont Ă©tĂ© nombreuses el hamdoullilah !
Quâest-ce que la finance islamique ? đ
Je tâen parle dans la premiĂšre newsletter, je tâinvite Ă la consulter :
đ A chaque newsletter je te partagerai :
les produits et services âlicitesâ que jâutilise ou que jâanalyse
les initiatives de la communautĂ© musulmane pour contribuer Ă nous sortir du Riba (crĂ©dit avec intĂ©rĂȘts)
les news en bref du secteur de la finance Ă©thique
đ Est-ce que lâassurance-vie est licite ? đ
đ 5 min
Tout comme lâor dâinvestissement, investir dans une assurance-vie est une des possibilitĂ©s pour la communautĂ© musulmane, on va dĂ©finir ce quâest une assurance-vie car beaucoup ne connaissent pas ce placement.
Parlons dâabord des idĂ©es reçues sur lâassurance-vie :
Assurance-vie = assurance dĂ©cĂšs ? FAUX đ« Câest diffĂ©rent, l'assurance dĂ©cĂšs est un contrat d'assurance en cas de dĂ©cĂšs de lâassurĂ© avant l'Ă©chĂ©ance du contrat. L'assurance-vie, quant Ă elle, est un contrat qui permet Ă l'assurĂ© de se constituer un capital tout en bĂ©nĂ©ficiant des avantages de la fiscalitĂ© de l'assurance-vie cumulĂ©s avec ceux liĂ©s Ă la transmission du patrimoine.
Argent bloquĂ© 8 ans ? FAUX đ« On peut disposer Ă tout moment de son capital et mĂȘme clĂŽturer son assurance-vie.
Une seule assurance-vie possible par personne ? FAUX đ« On peut ouvrir plusieurs assurances-vie.
Il y a un plafond pour les versements ? FAUX đ« Sâil existe un versement minimal Ă lâentrĂ©e, il nâexiste pas de montant maximum en matiĂšre de versement.
Lâassurance-vie est une Ă©pargne qui est composĂ© de diffĂ©rents produits financiers et câest principalement la nature de ces produits financiers ainsi que le âmontageâ du contrat qui va dĂ©terminer si elle est licite ou pas. On parle dâailleurs plutĂŽt dâĂ©pargne-vie qui va permettre de placer ton Ă©pargne pour espĂ©rer une plus-value, câest-Ă -dire une augmentation par rapport Ă ton versement đ.
Comme tout investissement, il faut sâinterroger sur le but de cette Ă©pargne car câest souvent un investissement sur le long terme. Il a lâavantage dâĂȘtre âliquideâ (ça veut juste dire quâil est disponible rapidement sous forme dâargent liquide) et de bĂ©nĂ©ficier dâavantages fiscaux aprĂšs 8 ans de dĂ©tention.
Ok mais dans quelle assurance-vie peuvent investir les musulmans ? đ§
Pour que cet investissement soit licite il y a quelques rĂšgles Ă respecter.
đą VĂ©rifier les produits financiers quâelle contient
Lâassurance-vie traditionnelle se compose dâactions, dâobligations, de fonds euros qui sont pour la plupart non conformes Ă notre Ă©thique musulmane. Lâinvestissement dans des actions est permis mais Ă condition de respecter certains critĂšres dĂ©finis par des organismes comme lâAAOIFI. Le recours Ă des obligations ou Ă des fonds euros qui reposent sur des prĂȘts avec intĂ©rĂȘts est illicite mais la prĂ©sence de fonds sukuks, qui sont des certificats financiers Ă©galement communĂ©ment appelĂ©s obligations "conformes Ă la Charia", est permis.
âšCâest quoi lâAAOIFI (Accounting and Auditing Organization for Islamic Financial Institution) ?âš
Câest le principal normalisateur comptable des produits financiers islamiques.
Il sâagit dâune organisation indĂ©pendante à but non lucratif crĂ©Ă© en 1990 et qui est basĂ©e Ă BahreĂŻn. Sa principale mission consiste Ă harmoniser les rĂšgles juridiques et les normes en matiĂšre comptable, dâaudit et de gouvernance Ă lâintention des diffĂ©rentes institutions islamiques. Pour faire simple, elle permet de dĂ©finir les critĂšres pour que les institutions sâassurent quâun produit financier est bien conforme Ă la Charia.
Jâen parle plus en dĂ©tails dans lâebook đ que je publierai bientĂŽt inchallah car il existe plusieurs entitĂ©s qui gravitent autour de la finance islamique.
đą Sâassurer que les clauses du contrat soient conformes
Le contrat dâassurance-vie renferme plusieurs clauses qui ne sont pas conformes Ă lâĂ©thique musulmane, il faut sâassurer que toutes les clauses soient en conformitĂ© avec notre Ă©thique (absence dâintĂ©rĂȘts versĂ©s, de fonds euros, de garantie du capital, dâassurance dĂ©cĂšs; dĂ©signation des bĂ©nĂ©ficiaires en conformitĂ© avec notre Ă©thique etc.).
đą Sâassurer que les produits financiers soient auditĂ©s rĂ©guliĂšrement par un comitĂ© Charia
Sâagissant de produits financiers contenus dans lâassurance-vie comme les actions par exemple, certaines peuvent ĂȘtre conformes cette annĂ©e et devenir illicites quelques mois aprĂšs, il est important de sâassurer que tout ce qui compose lâassurance-vie reste conforme tout au long du contrat đ.
Wa AllĂąhou Aâlam ! (Et Dieu est Plus Savant)
Alors Ă ce stade, il nây a pas grand monde qui propose une Ă©pargne-vie conforme Ă lâĂ©thique musulmane, câest en rĂ©alitĂ© un marchĂ© trĂšs rĂ©cent avec des offres encore peu connues du grand public.
Pour lâĂ©pargne-vie, nous sommes passĂ©s par le biais du Plan Ăpargne Vie de chez PERENYS. La sociĂ©tĂ© a Ă©tĂ© crĂ©Ă©e en 2021 par les fondateurs de 570easi, une sociĂ©tĂ© de conseil financier conforme Ă l'Ă©thique musulmane. Leur activitĂ© principale est de proposer des solutions dâĂ©pargne Ă©thique et responsable en France.
La structure est basée en France avec un bureau physique à Paris et des conseillers disponibles à distance également. Ce plan épargne se base sur une sélection de produits financiers certifiés par un comité Charia et qui prennent en considération les critÚres ESG (Environnementaux, Sociaux et de Gouvernance).
Le Plan Ăpargne Vie PERENYS est âsharia-compliantâ, câest-Ă -dire quâil dispose dâun certificat de conformitĂ© Ă la finance islamique dĂ©livrĂ© par ACERFI (Audit, ConformitĂ© Et Recherche en Finance Islamique) qui vient âcertifierâ ce plan Ă©pargne.
â âA lâissue de son analyse, le ComitĂ© ConformitĂ© Ăthique considĂšre que la souscription au contrat N° 3202 proposĂ© par PERENYS est conforme aux principes et rĂšgles de lâĂ©thique musulmane.â Le Plan Ăpargne Vie PERENYS est jugĂ© conforme Ă la finance islamique.
Câest lors de lâune de mes formations en finance islamique que jâai entendu parler de PERENYS par ma formatrice Sabria qui se trouve ĂȘtre aussi mandataire pour PERENYS. Jâai pris rendez-vous avec Sabria qui mâaccompagnĂ©e dans ma souscription đ©đœâđ» et ma simulation personnalisĂ©e, on a validĂ© au prĂ©alable le projet dâinvestissement et les objectifs de cette Ă©pargne via un recueil des besoins.
Le Plan Ăpargne Vie PERENYS est accessible dĂšs 500 ⏠de versement initial, câest ce qui le rend intĂ©ressant Ă mon sens, il est possible de programmer des versements mensuels Ă partir de 50⏠par mois sur une pĂ©riode Ă dĂ©finir. Les frais dâentrĂ©e sâĂ©lĂšvent Ă 4,5% et les frais de gestion Ă 1,08% par an (pour modifier les versements par exemple).
Il est important de prendre le temps de définir le profil investisseur qui va permettre de définir la composition de son plan épargne.
Si tu souhaites contacter Sabria, tu peux avoir accĂšs Ă son agenda de RDV pour PERENYS, ceci nâest pas un partenariat rĂ©munĂ©rĂ© đ.
Au cours de la souscription, jâai reçu les documents du contrat Ă©pargne oĂč jâai pu consulter les produits financiers utilisĂ©s par PERENYS, tu remarqueras quâils sont tous âSharia-compliantâ :
un Fonds Actions Europe COMGEST GROWTH EUROPE S
un Fonds Actions Monde HSBC ISLAMIC FUNDS - HSBC ISLAMIC GLOBAL EQUITY INDEX FUND
un Fonds Sukuk FRANKLIN GLOBAL SUKUK FUND
un Fonds aÌ faible risque HILAL INCOME, un compartiment du FCP BNP PARIBAS ISLAMIC FUND
Câest VIE PLUS, une filiale de SURAVENIR, que PERENYS a choisi comme partenaire pour le Plan Ăpargne Vie PERENYS. Sauf si tu es dans le secteur des assurances, ces noms ne te disent surement rien, SURAVENIR est un acteur majeur de la bancassurance avec plus de 50 milliards dâeuros dâencours en assurance-vie Ă fin 2022.
CĂŽtĂ© performance, selon ton profil, PERENYS communique sur ces rendements cibles, en finance islamique les performances ne sont pas garanties sinon on rentre dans le Riba đ«. PERENYS gĂšre les placements pour notre compte, câest une sorte de gestion libre assistĂ©e et sâassure de nous permettre dâaccĂ©der aux meilleurs rendements đ¶.
Niveau fiscalitĂ©*, tant que tes fonds restent sur ton Plan Ăpargne Vie, il nây a pas dâimposition, en tout cas Ă lâheure oĂč jâĂ©cris ce post.
En cas de retraits sur ton Plan Ăpargne Vie, lâimposition va concerner ce quâon appelle le âproduit taxableâ (pour faire simple la partie âgainsâ et pas la totalitĂ© du capital versĂ©). Il y a deux pĂ©riodes Ă distinguer, avant les 8 ans de dĂ©tention et aprĂšs. Je te rassure, câest lâassureur qui se charge de âprĂ©parerâ cette imposition selon ta situation.
Retraits avant les 8 ans** du contrat Plan Ăpargne Vie PERENYS :
le PrĂ©lĂšvement Forfaitaire Unitaire (PFU) de 30% sur le produit taxable sâapplique:
PrĂ©lĂšvement Forfaitaire (PF) de 12,8% dâimpĂŽts (tu peux opter pour lâapplication du barĂšme progressif de lâimpĂŽt sur le revenu si tu as une faible imposition)
et PrélÚvements Sociaux (PS) de 17,2%
Retraits aprĂšs les 8 ans** du contrat Plan Ăpargne Vie PERENYS :
le PFU de 24,7% sur le produit taxable sâapplique:
PF de 7,5% dâimpĂŽts (Abattement possible de 4600 ⏠à 9200 ⏠par an, tu peux opter pour lâapplication du barĂšme progressif de lâimpĂŽt sur le revenu si tu as une faible imposition) ou 12,8% dâimpĂŽts (si valeur totale du contrat >150 000 âŹ)
et PS de 17,2%
*Fiscalité des résidents français.
**Certaines situations ouvrent droit Ă des exonĂ©rations totales (licenciement, liquidation judiciaire, invaliditĂ© etcâŠ)
Le site de PERENYS est trÚs détaillé, il permet de consulter les offres, faire une simulation et programmer un entretien avec un conseiller.
La partie administrative a Ă©tĂ© faite Ă distance et en ligne, pas besoin de se dĂ©placer. Du coup, on a maintenant une partie de notre Ă©pargne dans un plan Ă©pargne-vie licite, el hamdoulillah đ.
đ Dâautres initiatives de solutions Ă©pargne licite ont vu le jour en France pour information (Lina et historiquement chez 570easi), personnellement je ne les ai pas testĂ©es.
VoilĂ , tu sais tout sur lâĂ©pargne-vie dâun point de vue de notre Ă©thique musulmane.đđŒ
Et nâoublie pas la zakat !
Si tu détiens un plan épargne-vie, selon ton choix, son montant est à intégrer ou non dans le calcul pour savoir si tu dois payer la Zakat ou pas.
Certains lâintĂšgre en totalitĂ© chaque annĂ©e car ils peuvent en disposer nâimporte quand et dâautres exclut ce montant car ils considĂšrent que câest un investissement long terme Ă rĂ©intĂ©grer uniquement au moment dâun retrait ou clĂŽture du plan Ă©pargne.
Si tu veux en savoir plus, je trouve que la chaĂźne YouTube âFondation Suisse pour la Zakatâ donne beaucoup dâexplications concernant le calcul de la zakat :
â Plan Ăpargne Vie PERENYS dont je viens de te parler est donc une alternative pour sortir du RIBA gĂ©nĂ©rĂ© par les assurances-vie que proposent les bancassurances pour toutes les raisons que je tâai citĂ©es plus haut ! (Plan Ă©pargne sans versement dâintĂ©rĂȘts, avec des produits financiers conformes Ă la Charia, avec des clauses en conformitĂ© avec lâĂ©thique musulmane etc.)
Retrouve dans notre prĂ©cĂ©dente publication lâalternative de lâor dâinvestissement :
ou lâalternative du compte courant halal :
Les news de la Finance Islamique đ°
Lâagence de notation de crĂ©dit Fitch Ratings prĂ©dit que le Royaume-Uni conservera son statut de pĂŽle occidental pour lâindustrie de la finance islamique. En savoir plus.
M.I.R.O, la plateforme de staking de cryptomonnaies qui se définit comme conforme à la Charia a été lancée le 23 juin par MRHB DeFi . En savoir plus.
Islamic coin, la premiĂšre cryptomonnaie qui se dĂ©finit comme conforme Ă la Charia enregistre dĂ©sormais plus de 1,3 millions dâutilisateurs. En savoir plus.
Le NASDAQ de DubaĂŻ cĂ©lĂšbre la cotation d'un Sukuk de 500 millions de dollars du promoteur immobilier Arada implantĂ© aux Ămirats et actuellement en forte croissance. En savoir plus.
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đDisclaimer : Les informations partagĂ©es dans cette newsletter est le reflet de notre expĂ©rience et ne constitue en aucun cas un conseil en investissement, je te conseille toujours de faire tes propres recherches (DYOR : DO YOUR OWN RESEARCH). De plus, je ne suis pas savante et je te partage ce que jâai appris Ă travers mes diffĂ©rentes formations et recherches, je te conseille aussi de vĂ©rifier de ton cĂŽtĂ© đ.